Cet article introduit le volume du Journal International de Bioéthique et d’Ethique des Sciences qui traite du don des parties du corps et de substances d’origine humaine à des fins thérapeutiques. On soutient notamment, dans cette introduction, l’idée que l’éthique du soin, dans la variante développée par Paul Ricoeur, fournit un cadre particulièrement approprié pour le traitement des questions éthiques associées au domaine d’activités thérapeutiques ainsi caractérisé. On souligne, en second lieu, en s’appuyant sur deux cas pratiques pertinents, l’importance déterminante de l’organisation du système de soins, tant factuellement qu’en termes de responsabilité individuelle et collective. On consacre, enfin, une troisième partie à une présentation synthétique des contributions à ce volume. Celles-ci s’organisent autour de trois grands pôles interdépendants : enjeux épistémologiques relatifs à la distinction entre corps et esprit ; enjeux éthiques centrés, notamment, sur la norme de non-rémunération ; et enjeux politiques, qui prennent forme, en particulier, autour de la norme d’autosuffisance et de sa mise en tension avec la norme de non-rémunération.
Le développement des médicaments de thérapie innovante reposant sur l’utilisation de cellules souches constitue aujourd’hui l’une des évolutions les plus significatives de la recherche clinique contemporaine. Les cellules souches d’origine humaine offrent la possibilité de remplacer des cellules déficientes et d’agir sur le fonctionnement biologique de l’organisme d’un patient, permettant ainsi de proposer des stratégies thérapeutiques individualisées relevant d’une médecine régénérative et personnalisée. La transformation d’éléments du corps humain en produits thérapeutiques issus de procédés scientifiques et industriels complexes confère à la cellule souche une dimension à la fois médicale et économique, soulevant des interrogations d’ordre éthique. L’ensemble des étapes du cycle de vie de ces produits – du développement à leur commercialisation – s’inscrit dans un cadre normatif européen spécifique, complexe et exigeant, se devant de constamment s’adapter aux évolutions scientifiques et technologiques. La recherche clinique menée sur ces produits met en lumière les problématiques essentielles tenant, notamment, au respect du consentement libre et éclairé du donneur et du receveur, aux exigences renforcées de traçabilité, de sécurité et de transparence, ainsi qu’à la question – une fois le produit mis sur le marché – de l’accès équitable à des thérapies coûteuses dans un contexte de ressources limitées. Bien que les essais cliniques menés pour développer ces médicaments permettent des avancées biotechnologiques significatives, ces études sont indissociables des défis scientifiques, cliniques, et éthiques liés à la complexité de leur fabrication, à leur instabilité biologique et à la nécessité d’un suivi à long terme des participants. Dans cette perspective, l’article propose une analyse du cadre normatif européen applicable aux médicaments de thérapie innovante à base de cellules souches, tout en soulignant les tensions persistantes entre innovation scientifique, exigences éthiques, sécurité des patients et soutenabilité économique de ce modèle thérapeutique.
La transfusion sanguine existe depuis plus d’un siècle et, depuis ses origines et son développement rapide pendant la Première Guerre mondiale, elle repose sur la solidarité et l’humanité. Le don de sang n’a pas toujours été entièrement dénué d’avantages pour le donneur, car une compensation a été fournie à une certaine époque, mais depuis la Seconde Guerre mondiale, le caractère non lucratif du processus pour les donneurs, les institutions et les gouvernements est à la base du processus de transfusion à côté de l’aspect volontaire du don. Le sang et la transfusion peuvent-ils être considérés comme un bien commun de l’humanité ? Dans ce contexte, une partie de ce secteur ne répond pas à ces critères, car la collecte de plasma pour la fabrication de médicaments essentiels dérivés du plasma s’est industrialisée, y compris la collecte, qui est effectuée selon un modèle non humaniste, exposant les donneurs à des risques alors qu’ils sont souvent vulnérables. Il s’agit d’une activité à but lucratif. Dans ces conditions, la transfusion et la collecte de plasma peuvent-elles vraiment être considérées comme un bien public ?
Les neurotechnologies englobent un large éventail de dispositifs, allant de l’EEG aux interfaces neuronales, utilisés à des fins thérapeutiques, diagnostiques ou de recherche. Ces technologies collectent des données cérébrales précieuses mais très intimes et identifiantes, qui alimentent des projets scientifiques internationaux comme Brain Initiative ou Human Brain Project . Si la recherche nécessite en effet une masse critique de données partagées à grande échelle, ces enregistrements vont au-delà des seuls signaux visés et peuvent révéler des états mentaux personnels, posant des enjeux éthiques majeurs. Le traitement de ces données par intelligence artificielle ouvre la voie à des usages inattendus et, parfois, non souhaitables. Les cadres réglementaires existants suffisent-ils à anticiper tous les risques de détournement pour permettre à la recherche de concilier promesses thérapeutiques et respect des droits individuels ? L’article plaide pour une innovation éthique intégrée dès la conception des neurotechnologies.
Ce chapitre critique le double principe de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS), d’autosuffisance et de non-rémunération pour les dons de sang et d’organes. Il appelle à une approche plus sensée des problématiques de rareté de ces ressources. L’OMS et d’autres experts n’ont pas correctement pris en compte la tension qui existe entre auto-suffisance en produits sanguins et non-rémunération du don de sang – aucun des pays qui ne rémunèrent pas les donneurs de plasma n’est auto-suffisant en plasma et produits dérivés. Qui plus est, la coopération internationale et transfrontière en matière de transplantation présente de nombreux avantages, particulièrement pour les pays de plus petite taille et pour ceux qui ne disposent pas de programmes d’échange domestiques bien développés. Les substances d’origine humaine sont certes particulières, mais pas au point de justifier l’interdiction de toute rémunération du don de plasma ou d’organe. La conjonction de ces deux principes a pour effet d’interdire aux patients dont la santé et la survie dépend de substances d’origine humaine l’accès aux avantages que l’échange a apporté dans tant d’autres activités humaines, telles que la production et la distribution de nourriture, de vaccins essentiels et d’autres médicaments. Leurs effets sont particulièrement dommageables pour les pays à bas revenu et à revenu intermédiaire.
Dans le contexte des travaux actuels sur la place des animaux dans nos sociétés occidentales contemporaines, cet article introduit une nouvelle catégorie qui est celle du post-animal et démontre, par le recours à des exemples fictionnels, que le post-animal ne s’insère pas dans la continuité de l’animal-objet et de l’animal-sujet, mais il opère un retour en arrière, le transanimalisme assimilant l’animal à une « sous-machine ». L’article emprunte à des philosophes contemporains du vivant et à des juristes du droit du vivant ainsi que du droit animalier des éléments dont le post-animal pourrait être investi : le langage et des formes institutionnelles aptes à le défendre. Les écrivains Phœbe Hadjimarkos Clarke (Aliène, 2004), Vincent Message (Défaite des maîtres et possesseurs, 2015), et Emmanuelle Pireyre (Chimère 2019) ajoutent à l’objet d’étude et aux démarches d’investigations critiques empruntées à des chercheurs, un travail d’ordre narratologique qui est spécifique des fictions du « post - ».
Cette contribution examine les problèmes éthiques lorsque les appariements greffons-malades sont réalisés par un appariement algorithmique. La première partie rappelle l’existence de problèmes éthiques dans de nombreuses phases du processus menant à une greffe : quelles personnes peuvent être considérées comme des donneurs potentiels ? Quelles personnes sont admises sur la liste d’attente pour greffe et, finalement, à quelle personne va l’organe recueilli ? La deuxième partie présente le matching algorithmique comme forme particulière de coordination. La troisième partie considère les règles mises en œuvre pour l’appariement en France et aux Etats-Unis, de façon à marquer les différentes manières de gérer l’équité dans l’accès aux soins – le critère crucial d’évaluation éthique. L’accent est alors mis sur le rôle que jouent les algorithmes de tris dans ces opérations d’allocation, et les évolutions dont ils font l’objet pour répondre aux attentes des différentes parties prenantes. La quatrième partie met en évidence la contrainte d’explicabilité qui se rajoute aux contraintes d’équité et de légitimité, notamment à l’occasion des premières tentatives d’utilisation de l’intelligence artificielle.
Dans cet article, on s’interroge sur la place à donner à des enjeux relevant spécialement de la proximité, au sein de la catégorie plus large des relations interpersonnelles susceptibles d’affecter la signification des choix. Plus précisément, on se demande si le rôle spécifique de la proximité est de nature à influencer les enjeux éthiques associés à la valeur à reconnaître à la possibilité du libre choix parmi des options disponibles dans la vie sociale. Une expérience de pensée illustre la complexité de cette influence et la difficulté résultante de la prévision des choix à partir des valeurs personnelles.
Le succès des transplantations d’organes a conduit à généraliser leur usage, ce qui a entraîné une pénurie d’organes. Des campagnes d’appel au don d’organes sont régulièrement organisées par l’Agence de la biomédecine. Or le taux de refus des familles des défunts semble augmenter. La confiance des familles de donneurs décédés repose à la fois sur l’assurance médicale que le mort est réellement mort, et sur un consentement au don. Or les critères de la mort (cardio-vasculaire, cérébrale, encéphalique) évoluent, et peuvent donner l’impression, en raison de constants progrès techniques, de ne plus être irréversibles, et d’être souvent contre-intuitifs. Quant à la loi, elle s’efforce de respecter les personnes défuntes, leurs familles, les personnes en attente de greffe, organise la possibilité d’un refus de consentement, mais fait tout pour que ce refus soit le plus bas possible. Pour le respect des personnes décédées et des patients en attente de greffe, pour continuer à faire confiance aux médecins et à la loi, il importe que le don soit bien un don. Paradoxalement, seuls les refus de don permettent au don d’être un don.
This article examines the effects of recognising the rights of the Mar Menor by questioning the traditional concept of efficacy. Having become the first European natural entity to be recognised as a legal entity in 2022, the Spanish lagoon of Mar Menor would seem to be an ideal case study for empirically assessing the efficacy of Rights of Nature in Europe. However, field research suggests that the rights of the Mar Menor have effects that go beyond legal efficacy. Drawing on the concept of creolisation theorised by Édouard Glissant, I propose to describe the rights of the Mar Menor as a European creolisation of the rights of nature. I then develop the concept of fecundity to describe the political inventiveness of a law that invites the creation of new institutions for political deliberation on the future of the living community.
The text argues that the effectiveness of international environmental law, in the face of the climate emergency, requires the creation of accessible, binding and preventive remedies. It criticises the inadequacy of current mechanisms, which are overly dependent on the will of States and often lack effective enforcement. It proposes investing a supervisory authority capable of autonomous initiative, like the European Commission, and drawing inspiration from the European Committee of Social Rights’ model of collective complaints, which is more appropriate than belated individual litigation. This mechanism would allow for comprehensive oversight of public policies rather than a case-by-case approach to violations. The analysis emphasises that environmental protection can already be linked to the right to health (Article 11 of the Social Charter), while recalling the reluctance of states to accept binding procedures. At the national level, the author criticises the technicality and normative ambiguity of the French climate law of 22 August 2021, which weakens its scope. Finally, she warns against the primacy of ‘soft law’ and the lack of real justiciability, arguing that a credible climate policy requires precise obligations accompanied by effective sanctions.
The right to a healthy environment, expressly recognized in inter-American human rights law system, has been developed in depth in the advisory opinion OC-32/25 of May 29, 2025 on climate change, in which the Inter-American Court of Human Rights has established a series of obligations for States, especially based on the principles of prevention and precaution.
While the climate convention, adopted in 1992, is only slowly being incorporated into positive law, important steps were taken between 2024 and 2025 with one ruling and three opinions from the European and Inter-American Courts of Human Rights, the International Tribunal for the Law of the Sea (ITLOS), and the International Court of Justice, which clarified the legal obligations of states with regard to climate action. In doing so, the four jurisdictions have confirmed their role as “living instruments” with a part to play in responding to the “existential challenges” facing “the human race.” They have thus created new legal entities, with GHGs being “substances” and “energy” within the meaning of maritime law, and the climate system moving from the status of an unidentified legal entity to the category, created for the occasion by the International Court of Justice, of a global commons or indivisible global asset. Without achieving legal personality, humanity has changed its face, now being understood in generational terms. The IACHR has innovated radically by insisting on an intersectional approach and making nature a collective subject of public interest.
Environmental justice seeks to address a range of recurring issues, such as disproportionate exposure to environmental risks and the resulting adverse health effects. In Latin America, regional cooperation in the field of environmental justice has developed with a focus on access to judicial remedies. In the era of rights, procedures and governance mechanisms constitute a central and strategic field that has been the focus of a great deal of innovation and challenge, leading some authors to view this continent as a laboratory capable of influencing the law. The Escazú Agreement (2020), which establishes procedural rights, particularly for the benefit of indigenous peoples, holds great potential for making international environmental law more effective.
Dans le contexte de la numérisation profonde de notre société, les communications entre différentes entités se numérisent également, en particulier entre des êtres humains et des machines. Le média devenant numérique et jouant un rôle fondamental on parle de médiation numérique et parce qu’il faut organiser cette médiation nous parlons d’intermédiation numérique. Nous abordons donc l’impact des sciences, technologies et usages du numérique sur un constituant essentiel de l’univers et en particulier de toute vie : la communication. Nous détaillons d’abord les constituants et capacités de l’intermédiation numérique et explicitons que l’intermédiation numérique n’est pas simplement le remplacement d’un média analogique de communication par une connexion numérique, c’est l’introduction d’une entité numérique aussi sophistiquée qu’il pourra être souhaité ou imaginé entre des entités communicantes. Cela nous amène à mener une analyse d’enjeux d’éthique de l’intermédiation numérique et des plateformes d’intermédiation numérique, en suivant en particulier les travaux récemment développés par le Comité national pilote d’éthique du numérique. Nous formulons également des recommandations à destination des législateurs, des concepteurs, et des utilisateurs que nous sommes tous à titre personnel ou professionnel.
Dans cet avis, le COMETS s’interroge sur la responsabilité des scientifiques face à des recherches qui présentent un potentiel de risques collectifs élevés pour les populations et/ou pour l’environnement. Cette question récurrente d’éthique de la recherche se pose aujourd’hui avec une acuité particulière, sous l’effet de plusieurs facteurs : la puissance et l’accessibilité croissantes de technologies susceptibles de provoquer des dommages à grande échelle, graves voire irréversibles ; le contexte de crise environnementale et sanitaire, qui peut pousser certains à placer dans la recherche scientifique des espoirs parfois démesurés et favoriser la prise de risques sans cadre partagé ; le contexte dans lequel évolue la recherche elle-même, marquée par une compétitivité croissante entre équipes et entre Etats, et par la valorisation de recherches à haut risque et à fort potentiel de gain ("High Risk, High gain").
Toute techniques est ambiguë nous dit J. Ellul (1954). Les dispositifs numériques n’échappent pas à cette règle. D’un côté, ceux-ci laissent libre cours à notre « envie de bavarder » (Habermas, 2020) et autorisent un accès sans filtre à l’espace public ce qui est, un progrès démocratique ; de l’autre, ces dispositifs numériques opèrent une « dissolution des frontières » entre espace public et espace privé, contribuent à une « fragmentation de l’espace public », « déstabilisent les médias traditionnels » au coeur du bon fonctionnement de l’espace public et fabriquent une « discussion semi publique, fragmentée et circulaire » (Habermas, 2022). Dans cette lignée critique, ce texte soutient deux choses. La première est qu’il est trop tôt pour voir si les promesses de démocratisation portées par la connexion numérique seront tenues. En revanche, au vu des dangers actuels liés à l’infrastructure économique qui porte la connexion numérique, il est de la responsabilité éthique du chercheur de dénoncer la servitude volontaire orchestrée par les GAFAM.
L’Encyclopédie du changement de cap (Eccap), fondée en 2017 par Guy Roustang, est une plateforme numérique dédiée à la documentation des alternatives pour une transition sociale, écologique et démocratique. Elle vise à structurer des savoirs théoriques, partager des expériences et soutenir les dynamiques de changement. Face aux crises contemporaines et à la fragmentation des réponses, l’Eccap cherche à rendre visibles des solutions existantes et à favoriser leur articulation. Inspirée par l’économie solidaire, elle propose des contenus fiables, contextualisés et pluralistes, tout en s’ancrant dans des espaces physiques de débat et d’expérimentation. En collaboration avec le mouvement libriste, l’Eccap évolue vers un commun numérique, basé sur le partage, la co-construction et l’interopérabilité. Ce projet incarne une démarche éthique et politique, visant à politiser le numérique et à construire un espace collectif au service des transitions nécessaires.
Les cryptomonnaies, basées sur la technologie blockchain, en apportant une nouvelle façon de faire monnaie remettent en cause le pouvoir des institutions monétaires. Face à cette situation, les banques centrales envisagent des Monnaies Banque Centrale Numériques (MBCN) pour s’adapter aux nouvelles technologies, lutter contre la prolifération des monnaies privées et sécuriser le fait monétaire. Par ailleurs, l’euro numérique, monnaie interbancaire et instrument de crédit, permettrait de revenir sur l’actuel privilège des banques privée en matière de création monétaire par le biais de l’octroi de crédit et offrir à la BCE la possibilité de financer des projets non rentables mais socialement utiles. Cependant, cette centralisation économique soulève des questions sur la garantie des libertés individuelles et sur la gouvernance de la BCE. Ainsi, la transition vers une monnaie numérique doit être accompagnée d’une réflexion éthique et politique collective.
Le concept d’écologie intégrale se présente comme un nouveau paradigme proposé par le pape François dans l’encyclique Laudato si’ (2015) sur pape François. Il opère une relecture du paradigme moderne, marqué par un anthropocentrisme « despotique » (LS 68, 118), pour promouvoir l’écologie intégrale comme horizon de conversion. Ce concept, inspiré par Jacques Maritain (Humanisme intégral, 1936) et Paul VI (Populorum Progressio, 1967), vise à réconcilier écologie humaine et environnementale, en intégrant justice sociale et préservation de la biodiversité. L’écologie intégrale, proclamant que « tout est lié » (LS 138), repose sur une clé ontologique : l’interdépendance des êtres, reflet de la Trinité dans la création (Bonaventure). Elle articule quatre relations fondamentales (Dieu, les autres, soi-même, la création), symbolisées par un tétraèdre, et s’appuie sur des principes comme « la réalité est plus importante que l’idée » (EG 231-233) ou « le tout est supérieur à la partie » (LS 141). Le pape François, en écho à la « clameur de la terre et des pauvres » (LS 49), lie crise écologique et pauvreté, critiquant la « culture du déchet » (LS 22). L’écologie intégrale, universaliste, s’adresse à tous, croyants ou non, en proposant un dialogue entre sciences, religions et politiques. Elle puise dans la tradition franciscaine (Saint François d’Assise, modèle d’harmonie) et la théologie du peuple (Scannone), pour promouvoir une « fraternité sociale et universelle » (FT 2020). Enfin, elle invite à une conversion des représentations de la nature, en réponse aux critiques de Lynn White Jr. sur l’anthropocentrisme chrétien, et à une écologie vécue comme « bonne nouvelle de la création ».
